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Le propriétaire peut ainsi louer son bien, le vendre, le modifier ou l'habiter selon ses souhaits. Le document contient une partie normalisée et une partie développée, précisant les modalités de paiement, l'historique des propriétaires et les éventuelles servitudes.
En cas de perte, une copie peut être obtenue auprès du notaire sous 24 heures ou auprès du service de publicité foncière dans un délai de 10 à 15 jours.